• Le présent règlement a pour objet d’amener les équipes ; administrative et pédagogique, parents et enfants à prendre conscience de leurs responsabilités et de vivre en harmonie au sein de cet établissement, en tant que membres constituant cette collectivité 
• Le Complexe scolaire Newton CSN est un établissement d’enseignement privé Marocain, autorisé par le MEN.
• Le CSN est géré par un conseil d’administration institué par le statut dudit complexe.
• En plus du conseil d’administration, trois autres instances participent au suivi et à l’évaluation du déroulement du processus d’apprentissage des élèves, à savoir,  le comité pédagogique, le conseil d’enseignement et les conseils de classe.
•  Les missions dévolues à ces instances sont celles arrêtées par les textes législatives et réglementaires en vigueur dans le domaine de l’éducation nationale.

Ce règlement vise Différents volets à savoir :

1. Entrées et sorties des élèves

• Les entées et sorties se font uniquement par le portail de l’établissement, sous la supervision et l’accord du personnel du complexe.
  •  Matinée de 8h à 12h, sonnerie à 7h50 ;
  • Après midi de 14h30 à 17h30, sonnerie à 14h20 ;
  • Garderie payante de 12h à 14h30mn.
• En dehors des heures de cours, aucun élève ne doit séjourner dans la salle de cours sans la présence d’un enseignant ou d’un surveillant, ni rester dans les escaliers ou les couloirs pendant les récréations et entre les cours.
  •  Il est strictement interdit de quitter l’établissement avant la fin des cours sauf autorisation spéciale des parents et accord de la direction. 
  • Pour toute sortie exceptionnelle d’un élève, une demande écrite doit êtres signée par un des parents. L’élève ne peut sortir seul de l’établissement.
  • Les parents d’élèves ne doivent rentrer dans l’établissement qu’en cas de nécessité. Les passages doivent  rester dégagés.

2. Organisation de la vie scolaire

• Carnet de correspondance 
  • Les élèves doivent obligatoirement avoir en leur possession leur carnet de correspondance. Les parents sont priés de le contrôler régulièrement.
• Retards et absences 
  • les élèves sont tenus de respecter les horaires fixés par l’emploi du temps. Ils doivent être dans la cours de l’établissement 5minutes avant le début des cours. Les retardataires devront se présenter à la vie scolaire pour enregistrer leur retard et se faire délivrer un billet les autorisant à entrer en cours.
  • Toute absence doit être obligatoirement justifiée par un écrit dans les 48heures.
  • Toute absence non justifié la veille d’un contrôle ou l’heure qui le précède est sanctionnée par un zéro.
• Suivi et évaluation
  • Les élèves sont évalués sur la base des contrôles continus et aussi des contrôles semestriels Des examens normalisés sont organisés pour les classes d’examen et le tronc commun sciences. 
  • Les bulletins de liaison et semestriels sont remis à la fin de chaque période. En cas de difficultés scolaires, les parents sont avisés par la direction pédagogique.
• Matériels non autorisés 
  • Il est rappelé que l’utilisation des téléphones portables, des jeux électroniques, des baladeurs est strictement interdite dans l’établissement.
        

3. Hygiène et sécurité

Tenue vestimentaire  

• Les élèves doivent porter une tenue irréprochable et décente. Une tenue vestimentaire non-conforme aux convenances, peut entraîner l’exclusion momentanée de l’élève. Il en est pour le maquillage des filles. Le port de bijou est à éviter. L’école décline toute responsabilité concernant la perte ou le vol d’objets de valeur ou d’argent.
• Une tenue de sport (survêtement) est exigée pour le cours d’éducation physique.
   

Santé-hygiène

• Les parents sont responsables de l’hygiène corporelle de leurs enfants.
• Si l’état de santé de l’enfant nécessite une dispense de l’éducation physique, les parents remettront à la Direction de l’établissement un certificat médical motivé.
• Si l’enfant doit suivre un traitement médical, les parents donneront les médicaments et les consignes, le matin à la direction.
• Les élèves sont tenus de veiller à la propreté de l’établissement et au respect de l’usage des locaux et du matériel scolaire et didactique. Les salles de cours, la cour de récréation et les toilettes doivent être maintenus dans un état de propreté par les usagers.
• Tout élève surpris en flagrant délit ne respectant pas les règles de propreté sera sévèrement sanctionné.
• L’usage du tabac est strictement interdit pour toutes les  personnes présentes dans l’enceinte de l’établissement (élèves, enseignants, personnel et visiteurs).
   

Assurance scolaire 

• Les élèves sont assurés contre les dommages corporels aussi bien à l’intérieur de l’établissement qu’au cours du trajet.
•  En cas d’accident, les parents sont immédiatement avertis.
• Les frais des soins médicaux sont à la charge de l’assureur et sont plafonnés par le contrat d’assurance.
• L’assurance scolaire couvre également les élèves lors des sorties parascolaires, sportives et culturelles.
• Une autorisation parentale signée sera obligatoirement exigée pour les excursions et les voyages.
   

Sécurité et bien-être des enfants 
Les élèves ne doivent pas apporter d’objets dangereux à l’école : objets tranchants, inflammables, aérosol, seringues….), ces objets seront confisqués et remis en main propre aux parents tout en sanctionnant ces comportements.

4. Devoirs et obligations

Les élèves sont tenus de :

• Respecter les règles de fonctionnement de l’établissement et de son règlement intérieur ;
• Respecter l’ensemble du personnel éducatif et administratif ;
•  Prendre soin de l’usage et de la propreté des locaux et du matériel scolaire et éducatif ;
• Eviter d’user de toute forme de violence verbale ou physique ;
• Respecter autrui dans sa personnalité et dans son intégrité physique.

5. Droit de scolarité

•  Les frais de scolarité et de transport mensuels doivent être payés au secrétariat avant le 05 de chaque mois. 
•  En cas de non paiement dans les délais précités et après émission de deux rappels aux parents, l’élève sera considéré comme ne faisant plus partie de l’établissement.

Le présent règlement d’ordre intérieur doit être obligatoirement signé par les parents ou tuteurs. Ajouter la mention « lu et approuvé »